Recueil des actes administratifs de 2022
Recueil des actes administratifs de 2021
Recueil des actes administratifs de 2020
Recueil des actes administratifs de 2019
Recueil des actes administratifs de 2018
Recueil des actes administratifs de 2017
Recueil des actes administratifs de 2016
Recueil des actes administratifs de 2015
Recueil des actes administratifs 2023
Statuts et règlement intérieur
Arrêtés de nomination
Elections
Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP
Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN
Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes
Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS
Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG
Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH
Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP
Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG
Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN
Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine
Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC
Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG
Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA
Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC
Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP
Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC
Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims
Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU
Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine
Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN
Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP
Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-142 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG
Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes
Arrêté n°2022-149 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU
Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims
Arrêté n°2022-127 relatif à l'élection des représentants des usagers à la commission recherche
Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2023-07 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SFS
Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP
Arrêté n°2023-35 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie
Arrêté n°2023-36 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe
Arrêté n°2023-39 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC
Arrêté n°2023-41 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP
Arrêté n°2023-43 relatif à l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG
Arrêté n°2023-47 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH
Arrêté n°2023-50 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS
Arrêté n°2023-55 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN
Arrêté n°2023-60 portant proclamation de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH
Arrêté n°2023-64 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'IUT de Troyes
Arrêté n°2023-65 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN
Arrêté n°2023-66 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG
Arrêté n°2023-67 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie
Arrêté n°2023-68 relatif à l'élection des membres au conseil de l'INSPE
Elections professionnelles
Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA
Arrêté 2022-132 relatif à la communication durant les élections professionnelles
Arrêté 2022-138 relatif à la composition du bureau de vote
Arrêté n°2022-150 proclamation des résultats des représentants au CSA
Arrêté n°2022-151 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants à la CCPE
Arrêté n°2022-152 portant proclamation des résultats de l'élection à la CCPANT
Arrêté n°2022-153 portant proclamation des résultats des représentants ITRF à la CPE
Arrêté n°2022-154 portant proclamation des résultats des élections des représentants AENES à la CPE
Arrêté n°2022-155 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants Bib à la CPE
Délibérations du Conseil d’Administration 2023
Deliberation n°1 relative a l'approbation du PV du 6 decembre 2022
Annexe : PV du 6 decembre 2022
Deliberation n°2 relative au compte financier universite 2022
Annexe : compte financier 2022
Deliberation n°3 relative a l'Arrete des comptes de l'exercice 2022
Deliberation n°4 relative au compte financier CFA 2022
Deliberation n°5 relative au compte financier fondation 2022
Deliberation n°6 relative au compte financier Reseau 2022
Deliberation n°7 relative au compte financier SAIC 2022
Deliberation n°8 relative aux tarifs imprimerie centrale
Annexe : tarifs imprimerie centrale
Deliberation n°9 relative a l'accreditation des formations
Annexe : accreditation des formations
Délibération n°10 relative à la promotion dans le corps des professeurs des universités
Annexe : promotion des professeurs
Délibération n°11 relative aux statuts de l'urca
Annexe : statuts de l'urca
Délibération n°12 relative aux statuts du centre du don de corps
Annexe : statuts du centre du don de corps
Délibération n°13 relative à l'approbation du PV du 14 mars 2023
Annexe : PV CA 14-03-23
Délibération n°14 relative au schéma pluriannuel de stratégie immobilière
Annexe : URCA 2022-2026-SPSI
Délibération n°15 relative à la modification des LDG en matière indemnitaire
Annexe : LDG indemnitaires -version modifiée
LDG - référentiel fonctionnel EEC avec note explicative VF
Délibération n°16 relative à la campagne d'emploi complémentaire-La publication au fil de l'eau
Annexe : note à délibérer - publication fil de l'eau MC01 (DSP CEJESCO) et MC08 (LSH - CRIMEL) - CA
Délibération n°17 relative à l'exonération des droits d'inscription des étudiants
Délibération n°18 relative à la convention universitarisation des formations sanitaires
Annexe : convention universitarisation 2023
Délibération n°19 relative à la création DU Biérologie
Annexe : dossier DU Bierologie
Délibération n°20 relative au calendrier universitaire 2023-2024
Annexe : projet calendrier-2023-2024-semestriel
Délibération n°21 relative modification annexes financières DU CMI
Annexe : modification annexes financières DU CMI
Délibération n°22 relative au DU Droit, laïcité
Annexe : DU Droit Laïcité et cultures monothéistes
Délibération n°23 relative à l'adhésion GrandENov
Annexe : Nouveaux statuts GEN
Délibération n°24 relative à la désignation représentant GrandENov+
Délibération n°25 relative au projet PEPITE Champagne-Ardenne 2021-2023
Annexe : note explicative du projet Région GE 2021-2023
Délibération n°26 relative à la demande de subvention FEDER au titre du CPER
Annexe : Note CA_20230606_FEDER
Déibération 27-2023 relative à l'approvation du procès-verbal du 6 juin 2023
Annexe : PV CA 06-06-23
Délibération 28-2023 relative au BR1 2023-CFA
Délibération 29-2023 relative au BR1 2023-UNIV
Délibération 30-2023 relative au BR1 2023-URCA
Annexe : BR1
Délibération 31-2023 relative à Erasmus+
Annexe : Taux applicables Erasmus 2023-2024
Délibération 32-2023 relative à la nomination du Commissaire aux comptes
Annexe : Commissaires aux comptes
Délibération 33-2023 relative à l'approbation des délibérations des CEA
Annexe : Délibérations CEA
Délibération n°34-2023 relative à l'approvation du procès-verbal du 19.09.2023
Annexe : PV CA du 19.09.23
Délibération n°35-2023 relative à la campagne d'emplois 2024
Annexe : POUR VOTE - Campagne d'emplois 2024 - BIATSS
Annexe : POUR VOTE - Campagne d'emplois 2024 - EEC
Délibération n°36-2023 relative à la prime de fin d'année
Délibération n°37-2023 relative à la prime d'intéressement liée à la formation professionnelle
Délibération n°38-2023 relative à l'augmentation des frais d'inscription pour l'IEJ de REIMS
Annexe : note de présentation
Délibération n°39-2023 relative au vote des bilans CVEC UCA pour 2020, 2021 et 2022
Annexe : Bilans CVEC-2020-2022
Délibération n°40-2023 relative à l'exonération des droits d'inscription des étudiants
Délibération n°41-2023 relative à la création du parcours MAE du BUT Mesures Physiques
Annexe : Formulaire 1 Declaration ouverture_fermeture parcoursup LP BUT
Délibération n°42-2023 relative à une demande de subvention FEDER
Annexe : CA_20231017_FEDER
Délibération n°43-2023 relative au PV du 17.10.2023
Annexe : PV CA 17.10.23
Délibération n°44-2023 relative au BR2 2023 CFA
Délibération n°45-2023 relative au BR2 2023 Fondation
Délibération n°46-2023 relative au BR2 2023 Réseau ESR
Délibération n°47-2023 relative au BR2 2023 UNIV
Délibération n°48-2023 relative au BR2 2023 URCA
Annexe : BR2 2023
Délibération n°49-2023 relative au BI 2024 Fondation
Délibération n°50-2023 relative au BI 2024 Réseau ESR
Délibération n°51-2023 relative au BI 2024 UNIV
Délibération n°52-2023 relative au BI 2024 URCA
Annexe : BI 2024
Délibération n°53-2023 relative à la dissolution du SAIC
Délibération n°54-2023 relative au don du Lions Club de Soissons
Annexe : Note Don INSERM 12 2023
Délibération n°55-2023 relative à une campagne d'emplois complémentaire
Annexe : campagne d'emplois complémentaire
Délibération n°56-2023 relative au RSU 2022
Annexe : RSU 2022
Délibération n°57-2023 relative à la création de l'Institut International
Annexe : note creation Institut International vHL
Délibération n°58-2023 relative ux statuts de l'Institut International
Annexe : statuts Institut international en bioéconomie et environnement
Délibération n°59-2023 relative à la modification des statuts IGC
Annexe : modification statuts IGC
Délibération n°60-2023 relative à la modification des statuts URCA
Annexe : modification statuts URCA
Délibération n°61-2023 relative à la modification du RI URCA
Annexe : modification RI URCA
Délibération n°62-2023 relative à la PSSI-Générale URCA
Annexe : PSSI-G_URCA
Délibération n°63-2023 relative au calendrier eCandidat 2024-2025
Annexe : calendrier sélection eCandidat 2024-2025
Délibération n°64-2023 relative au calendrier eCandidat DI 2024-2025
Annexe : calendrier eCandidat DI 2024-2025
Délibération n°65-2023 relative au calendrier et capacités accueil LP 2024-2025
Annexe : LP calendrier et capacités 2024-2025
Délibération n°66-2023 relative aux capacités accueil Santé 2024 et projections
Annexe : capacités accueil sante 2023-2027
Délibération n°67-2023 relative au cadrage et capacités d'accueil M1 2024-2025
Annexe : campagne sélection M1 2024-2025
Délibération n°68-2023 relative au cadrage et capacités accueil Parcoursup 2024-2025
Annexe : parcoursup - capacités d'accueil - 2024-2025
Délibération n°69-2023 relative à l'accréditation LP MJPM
Annexe : LP MJPM rentrée 2024
Délibération n°70-2023 relative à la charte des bonnes pratiques de publication
Annexe : charte bonnes pratiques publication
Délibération n°71-2023 relative aux demandes de subention FEDER
Annexe : CA_20231212_FEDER
Délibérations du Conseil Académique 2023
Deliberation n°1 relative au PV du 11 ocotbre 2022
Annexe : PV CAC 11-10-22
Délibération n°2 relative à l'accréditation des formations
Annexe : documents accréditation
Délibération n°3 relative aux postes au fil de l'eau
Annexe : note à délibérer - publication fil de l'eau MC01 (DSP CEJESCO) et MC08 (LSH - CRIMEL) - CA
Délibération n°04-2023 relative à l'approbation du PV du 06.03.2023
Annexe : PV CAC 06-03-2023
Délibération n°05-2023 relative à l'approbation du PV du 06.06.2023
Annexe : PV CAC 06-06-23
Délibération n°06-2023 relative à l'avis sur la campagne d'emplois des enseignants-chercheurs 2024
Annexe : CAMPAGNE D'EMPLOIS 2024 - EEC vote - CAC 10102023
Délibération n°09-2023 relative à l'avis sur la création de l'Institut
Annexe : statuts Institut international en bioéconomie et environnement
Délibération n°10-2023 relative à l'accréditation LP MJPM
Annexe : dossier accréditation LP MJPM
Délibération n°11-2023 relative à une campagne d'emplois complémentaire